Charpente bois, charpente métallique
La nomenclature distingue « Charpente et structure bois » et « Charpente et structure métallique ». Les constructions à ossature bois forment encore une autre activité. Une activité absente de vos dispositions particulières n'est pas couverte : décrivez-nous tout ce que vous faites, même occasionnellement.
En bois
La charpente et la structure bois. Assuré pour elle, vous pouvez ajouter sans nouveau justificatif les constructions à ossature bois hors maisons individuelles, les menuiseries bois, les parquets et l'isolation intérieure.
En métal
La charpente et la structure métallique. Assuré pour elle, vous pouvez ajouter les menuiseries métalliques, les cloisons à structure métallique et l'isolation intérieure.
À déclarer à part
La couverture, le traitement des bois contre les insectes et les champignons, les bardages. Chaque activité se déclare avec sa part de chiffre d'affaires.
Les sinistres types d'un charpentier, avant et après la réception
Quelques situations courantes dans votre métier, et la garantie qu'elles mettent en jeu.
La charpente déformée
La charpente est levée, pas encore couverte, quand une tempête la déforme : il faut la reprendre avant la réception.
- Moment
- Avant réception
- Garantie en jeu
- Dommages à l'ouvrage
La pièce qui glisse
Une pièce de bois mal arrimée glisse et crève la toiture de l'appentis voisin.
- Moment
- Avant réception
- Garantie en jeu
- RC avant réception
La panne qui fléchit
Des années après, une panne fléchit et la couverture se déforme : la solidité de l'ouvrage est en cause.
- Moment
- Après réception
- Garantie en jeu
- Décennale
Les insectes
Hors décennale obligatoire, des insectes attaquent un bois livré sans attestation de traitement préventif : ce cas est exclu.
- Moment
- Après réception
- Garantie en jeu
- Exclu sans attestation
Des exemples pour comprendre le contrat : chaque sinistre est examiné selon vos conditions et les circonstances.
Un contrat unique, du premier jour de chantier à la dixième année
Le contrat réunit la décennale, la responsabilité civile avant et après la réception, les dommages au chantier et la défense. Nous pouvons réaliser plusieurs études : selon l'offre proposée, les garanties et leurs montants peuvent varier, et votre devis précise ceux qui s'appliquent.
Demander un devis- La décennaleDix ans après la réception, les dommages qui compromettent la solidité de l'ouvrage ou l'empêchent de servir à ce pour quoi il est fait. Pour un charpentier : une charpente qui fléchit ou se déforme, tout ce qui touche à la solidité de l'ouvrage.
- Les garanties qui prolongent la décennaleDeux ans de bon fonctionnement pour les équipements qui se démontent sans abîmer l'ouvrage ; les dommages intermédiaires, moins graves, quand un juge retient votre responsabilité après l'année de parfait achèvement ; les pertes financières du client qui en découlent ; la performance énergétique. Par exemple : les dommages moins graves retenus par un juge après l'année de parfait achèvement ; les pertes financières du client qui découlent d'un désordre garanti.
- La responsabilité civile, avant et après la réceptionLes dommages corporels, matériels et immatériels que vos travaux causent à d'autres, votre client compris, y compris par la faute d'un sous-traitant. Par exemple : une pièce qui tombe sur un bien voisin, un passant blessé, une toiture voisine endommagée pendant le levage.
- Les dommages au chantier, avant la réceptionCe qu'un événement fortuit et soudain abîme avant la réception, et la menace grave et imminente d'effondrement. Par exemple : votre charpente non réceptionnée, y compris en cas de menace grave et imminente d'effondrement ; les bois stockés sur place ; vos échafaudages. Les engins de levage n'en font pas partie.
- La défense et le recoursVotre défense pénale et votre recours après un accident, jusqu'à 50 000 € HT par an, pour une réclamation de plus de 600 €. S'y ajoutent les frais financiers d'une provision que le juge vous fait verser avant que l'assureur ait pu se prononcer.
La franchise, et ce qui reste en dehors du contrat
La franchise est la part d'un sinistre qui reste à votre charge. Elle varie selon l'assureur et l'offre proposée : proportionnelle, par exemple 10 % des dégâts avec un minimum de 800 €, ou fixe, par exemple 1 500, 2 000 ou 3 000 €. Trois exemples de calcul.
Ce que le contrat ne prend pas en charge
- Les bois sans traitement préventif : hors décennale obligatoire, les attaques d'insectes ou de champignons sur des bois sans attestation de traitement (norme NF B 50-105-3).
- Les ouvrages exceptionnels non déclarés : pour le bois, un porte-à-faux de plus de 15 m (20 m en lamellé-collé) ou une portée de plus de 50 m pour une poutre ; pour l'acier, un porte-à-faux de plus de 25 m.
- Le travail à la flamme sans les précautions prévues, en charpente métallique : la franchise est alors aggravée.
- Une activité non déclarée : seules celles inscrites à vos dispositions particulières sont couvertes.
- Les autres limites du contrat, communes à tous les métiers.
Ce qu'il faut pour le devis
L'attestation vous est remise une fois le contrat accepté par l'assureur.
- Vos ouvrages : charpente bois ou métal, traditionnelle ou assemblée, extensions, ossature, portées habituelles, part de couverture.
- Votre entreprise : SIRET, forme juridique ou micro-entreprise, date de création.
- Chaque activité et son chiffre d'affaires, en séparant ce que vous faites vous-même et ce que vous sous-traitez. Un chiffre inexact peut réduire l'indemnité, voire annuler le contrat.
Charpente : parlons de vos chantiers
Laissez votre numéro : l'agence la plus proche de vos chantiers vous rappelle aux heures d'ouverture.
Vous préférez tout dire d'un coup ? La demande de devis se fait en trois étapes.
Vos questions, nos réponses
Je fais aussi la couverture.
La couverture est une activité distincte de la charpente, avec ses propres justificatifs d'expérience. Les deux se déclarent dans le même contrat. Voir la page couvreur.
Mes grandes portées sont-elles couvertes ?
Au-delà des seuils des ouvrages exceptionnels (en bois, porte-à-faux de plus de 15 m ou 20 m en lamellé-collé, portée de plus de 50 m pour une poutre, 80 m pour un arc), il faut une demande à l'assureur avant le chantier et son accord exprès.
Je réutilise des bois de charpente.
Les éléments de charpente et le bois massif de structure de réemploi sont acceptés sous conditions : conformité à la norme indiquée par l'assureur, validation par un bureau d'études structure extérieur et par un contrôleur technique.
Je travaille en sous-traitance d'un constructeur.
Le contrat comprend une décennale propre aux travaux réalisés en sous-traitance : jusqu'à 10 M€ par sinistre pour un ouvrage soumis à l'obligation d'assurance ; les ouvrages non soumis sont couverts aussi, dans leurs propres limites.